Bonjour,
Ceci devrait t’éclairer un peu
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/droitsconferesdroits.htm
Merci pour ce lien, je n’ai pas vraiment trouvé la réponse dedans mais c’est intéressant de le lire.
Effectivement je n’ai pas vu comment protégé une arrangement avant de demander l’autorisation aux auteurs et compositeurs, car rine ne les empêchent de refuser l’autorisation et de la proposer à un interprete plus connu que nous.
Je rappelle que l’arrangement est trop différent de l’original je suis donc obligé de demander une autorisation.
Tu serais tenu de demander l’autorisation à l’auteur de toute façon (sauf à reconnaitre un plagiat et à payer bonbon l’auteur, ce qui économiquement n’est pas très rentable).
Le modeste semestre de droit de la propriété intellectuelle que j’ai fait en licence est maintenant assez loin dans ma mémoire (si tant est qu’il y soit toujours ), mais pour te protéger dans ce que tu appelle un arrangement, j’aurai tendance à partir sur la piste du droit voisin de l’artiste interprète, d’où le lien que je t’ai envoyé (qui si pas clair peut être complété en tapant "droit artiste interprète" dans google ^^).
Pour moi, un arrangement, quand bien même il serait assez éloigné de l’original est une interprétation. Tu rentrerais donc sous le coup de ce droit voisin.
Dans ce cas, tu ne pourrait pas empêcher l’auteur d’exploiter son œuvre (son droit prime sur le tiens) et ceci même avec un arrangement qui serait analogue au tient. Mais tu pourrais l’obliger à mentionner ton nom et surtout à recevoir ta part
Après dans mes brumeux souvenirs, il me semble que tu peux créer une œuvre à partir d’une autre. Mais là je ne me rappelle plus ni les conditions, ni les conséquences juridiques d’une telle œuvre.
Encore une fois, désolé si ma contribution ne te fais pas avancer beaucoup, c’est une des matières où j’ai été le moins assidu...
[Edit, HS]
Bonjour,
L’arrangement donne naissance à une "œuvre dérivée" dont l’arrangeur est également auteur (article L113-2 du CPI). Ce dernier est donc bien titulaire d’un droit d’auteur sur l’œuvre dérivée, et ce ab initio.
L’auteur initial ne peut donc reprendre un arrangement à son compte sans l’autorisation de l’arrangeur. Autrement dit, s’il n’autorise pas l’arrangeur à modifier l’œuvre initiale, cet arrangement ne pourra être exploité par aucun des deux.
Vous pouvez donc envoyer votre demande d’autorisation en toute quiétude!
Merci à tous je vais prendre le risque de le mètre chez copyright .com et d’envoyer la maquette aux ayant droit, j’ai une nature confiante on verra bien !
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