Ça s’appelle une envellope solo.
Ça ne certifie pas la paternité de l’oeuvre, mais ça donne au possédant un commençement de preuve d’antériorité de l’oeuvre.
Y a déjà eu 20 treadhs sur la question, vas farfouiller tu vas apprendre pleins de choses.
Ça s’appelle une envellope solo.
Peut-etre confonds-tu avec l’enveloppe Soleau, qui protège la propriété industrielle en attendant un dépot de brevet ?
http://www.inpi.fr/front/content/ART_179_133.php?archive=0&StartRow=0&order=1
Et, au passage : si on vous pique votre oeuvre, qui va la défendre au tribunal ?
Aute chose : dans l’histoire de la musqiue enregistrée, combien de gens dont on a volé les morceaux ont réussit à recevoir un dédommagement grâce à une procédure jjudiciaire ? Mon petit doigt me dit : pas grand monde...
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