www.ispgroupinc.com/contracts/contract_samples.htm
www.filmtvcontracts.com/catalog.html
I’ll look for Vangelis’ home phone, meanwhile.
Ben, meme si je connais pas précisément le domaine du ciné, je pense que ton contrat devrait se présenter de la meme facon que pour un long métrage : contrat musique de film (voir aussi ici)
C la meme chose qu’en musique : tant qu’on reste en amateur, tu as raison ca se finit souvent par une bouffe ou une biniouze
Mais des qu’on passe le cran superieur, alors la il faut pas hesiter pour proteger tt le monde, toi le premier, et parler contrat, meme si ca reste un truc simple entre vous.
Bonjour
Dans ce domaine, tu peux t’adresser aux Chambres de Commerce et d’Industrie, ou à un centre de formation Afpa (voir une conseillere du travail), ou encore a l’Urssaf, tout depend où tu vas cotiser, c est selon le type du contrat que tu vas signer, le droit du travail (droit privé, public, droit du commerce...) qui te correspond, c’est pour ça que je me demande deja sur quel territoire tu comptes travailler et si c est une association… puis je n ai pas trop compris qui emploie qui?
A+ Marie
Salut,
Pour une composition de musique original sur un film (n’importe lequel), il existe deux façons principales de fonctionner:
- soit tu te crée une structure et tu factures tes prestations (avec un contrat de commande ou de cession de droits) mais avec toutes les rigidités que ça implique (si tu veux être payé, ou c’est une asso avec des dirigeants différents de toi-même qui te salarierons, ou tu te mets en société c’est une rémunération de gérant, ce qui est cher au début)
- soit tu te fais directement salarier par le producteur du film.
Il y a dans tous les cas différentes rémunérations à prévoir, en particulier si tu es aussi l’interprète:
- Les droits d’auteurs-compositeur, divisés en deux parts: la rémunération proportionnelle qui est prise directement en charge par la sacem et le minimum garanti apporté par le producteur, parfois un intéressement est prévu (mais minime et c’est très rare de faire des recettes nettes pour un petit film).
- Les droits d’interprètes, ils doivent être détaillés en fonction de chaque type d’exploitation (internet, chaines hertziennes, chaines cablées, dvd...)
- La rémunération d’interprète, sous forme de salaire obligatoirement.
Ces rémunérations impliquent deux démarche contractuelles différentes mais qui vont de pair: un contrat de commande qui prévoit à la fois la cession de tes droits, ta rémunération, mais aussi les conditions de ton travail (prise en charge du studio, durée de la compo etc), et un contrat de travail pour l’interprétation.
il y a aussi les différentes formalités de déclarations de tes morceaux à la sacem qui sont à ta charge (fourniture du bulletin de déclaration à leurs demander et fiche technique audiovisuelle à demander au producteur)
Pour info, dès que tu reçois une rémunération, qu’elle soit en droits d’auteurs ou en salaire, tu cotisera pour ta retraite (à moindre taux évidemment quand c’est en DA). Une règle existe d’ailleurs à ce niveau, ta rémunération en DA ne doit pas représenter plus d’1/3 de ta rémunération totale (salaire + DA) car les caisses jugent qu’il s’agit une astuce pour payer moins de charges...
Voilà, j’espère avoir réussi à t’éclairer un peu, après une autre solution est de voir si un éditeur ne serait pas intéressé par ton boulot, le double avantage est qu’il s’occupera de toutes ces formalités à ta place et qu’il te cherchera de nouveaux projets… le hic c’est 25% de tes droits d’auteurs qui partent dans sa poche!
Pour exemple, un modèle de contrat de commande plutôt bien ficelé (évidemment à adapter selon les cas) : http://www.uspa.fr/membres/biblio/documents/21Com_musique310804.doc?PHPSESSID=b39b51a311
A bientôt !
Wouha OK merci beaucoup!
Bon tout n’est pas encore clair, mais ca va deja mieux. En revanche, je ne comprends pas vraiment comment je vais payer mes impots, sachants que au royaume uni, on paie directement de notre salaire. mais en fait, c’est pas tres grave tous ces problemes la, ca sera surement au producteur de gerer le truc comme il faut.
Bon pour le moment, je ne compte pas du tout m’engager tete baissee la dedans. Comme je disais, j’ai un boulot a plein temps dans une entreprise, qui n’a rien a voir avec la musique ou les films ou n’importe quoi d’artisitique, et je compte bien le garder. La musique de film serait toujours pour moi une sorte de hobby, mais sauf que cette fois ca pourrait etre avec des remunerations. Donc je n’envisage pas vraiment de monter une structure. Et puis j’aimerais bien que ce ne soit pas trop de contraintes en fait. Mais si je comprends bien, en etant directement salarie du producteur ca ne doit pas etre trop penible? Franchement j’ai pas envie de passer autant de temps a faire de la musique que de la paperasse...
Bon merci encore pour la reponse, je vais lire des trucs la dessus, mais je ne comprends toujours pas trop ce qui se passe si je me retrouve embauche par un producteur allemand...
C’est vrai que là je me suis basée sur ma pratique, donc le droit français.
Après, tout dépend de la nationalité du producteur mais je crois que dans les autres pays, l’artiste est assimilé à une profession libérale, donc c’est vraiment plus de gré à gré qu’en france.
Dans tous les cas vaut mieux exiger un contrat de commande qui regroupe tes conditions par écrit, le montant et le type de rémunération… au niveau fiscal je ne pourrais pas te dire je ne suis pas du tout calée là dessus.
De toute façons, la façon de travailler la plus répandue est la prise en charge directe par le producteur, ou le recours à un éditeur qui propose des morceaux dans son catalogue (ou j’ai vu que c’était né en UK, c’est carrément des websociétés qui proposent des morceaux à la carte), je ne pense pas que ça change pour l’allemagne ou l’angleterre.
Donc pour simplifier: ou tu cherches un éditeur qui fera tout le boulot à ta place (un publisher en angleterre?), ou bien tu négocie directement avec le producteur (cas le plus courant pour les petites sociétés, ou quand c’est le réal qui choisi)
Bonne continuation!
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