Salut,
Tu es une des très rares à te poser la question
T’as qu’à jouer des compositions, comme ça tu seras tranquille
T’as qu’à jouer des compositions, comme ça tu seras tranquille
Si les compos sont déposées, c’est le même problème...
Ouais, mais c’est juste un pti forfait de 50 euros à peu près, voire un peu plus selon les situations !
Je crois que c’est en rapport avec la fréquentation de l’établissement, doit y avoir un quota de psectateurs à partir duquel, le bar ou autre doit reverser une partie à la Sacem, enfin à vérifier quand même.… sinon si cest un ptit bar peu de risques qu’on vienne te demander des comptes
je crois qu’a partir du moment ou ils diffusent la radio ou la tv, ils doivent payer un forfait
La question sur la legislation doit plus se poser au niveau du droit de programmer un spectacle et ses conditions.
Mais la, peu ou aucuns sont dans les regles
je crois qu’a partir du moment ou ils diffusent la radio ou la tv, ils doivent payer un forfait
Exact, un ami qui avait une petite baraque à sandwich (un truc où on tient à 2 maximum à l’intérieur), a vu la SACEM débarquer et lui demander de payer la taxe, parce qu’il avait un petit poste radio (le genre gros comme les anciennes Freebox, et avec un seul HP). Du coup, il a viré ce poste
Du moment que tu as un appareil qui diffuse de la musique dans la partie réservée à l’accueil du public, que cela soit télé, ordi, station d’accueil ou radio, tu dois payer oui!
Même si tu vends des godasses ou coupes les cheveux!
(Après, le forfait à payer n’est évidemment pas le même que pour une discothèque (là c’est carrément un pourcentage de ton chiffre d’affaire) ou un bar à "ambiance musicale" (qui va pouvoir tout négocier avec son délégué SACEM au cas par cas...nombre de soirées, de concerts, billetterie ou pas, etc etc) puisqu’on estime que les clients viennent "entre autre" pour la musique...
Note: qq’un qui veut jouer au plus con met un sono à burnes dans la réserve de son bar et laisse les portes ouvertes: pas de SACEM, c’est pas dans la partie qui accueille le public...(ou comme les boulangers qui ont tous la musique à côté de leurs fours à pain mais officiellement pas dans la boutique...)
Salut!
J’ai bossé pendant un temps dans un magasin d’instruments dans lequel était diffusée de la musique.
Le patron, un vieux de la vieille à qui on ne la faisait pas, a vu débarqué un jour un sinistre représentant de la SACEM, qui lui a demandé de payer, puisque la musique diffusée était déposée.
Le gars de la SACEM s’est pris une soufflante, du genre "Je fais ce que je veux, je suis dans un établissement privé, je ne force personne à entrer dans mon magasin".
Du coup, le claque-talons a fait demi-tour et basta. Mon boss n’a plus jamais entendu parler d’eux...
Pas très favorables aux droits des artistes ces commentaires. Quoi qu’il en soit c’est pas le groupe qui fait des reprises qui doit quelque chose mais l’employeur...
Si l’employeur le demande, tu devras remplir une déclaration SACEM avec les titres que tu interpréteras. Sinon tu t’en fiches (c’est bien souvent comme ça que ça se passe)!
Tu n’as rien à payer. Si l’employeur te demande de remplir une déclaration SACEM c’est lui qui devra payer les titres interprétés dans son bar et il peut répercuter ce montant sur votre cachet.
La brasserie belge en bas de chez moi aussi, les 2 gars ont décidé de se débarrasser aussi de leur écran plat, l’abonnement canal+ et le poste radio ha ha ha
En fait la reponse est tres simple :
Soit tu tombes sur 99% des bars de France et de Navarre qui ne paient AUCUN droit à la Sacem, pourquoi ? Parce que 99% ne vont faire jouer que des musiciens au black.
Je veux dire par la qu’avant de penser aux sous les "musiciens" devraient plutôt se soucier de leur statut : amateur ou pro.
Etre pro veut dire quoi ? Avoir une feuille de salaire avec les charges sociales declarees et deduites de ton brut.
Etre amateur ? On est payé au forfait en liquide, avec aucune assurance en cas d’accident par ex.
C tout. Le reste, les sous tout ca, en decoule : tu crois vraiment qu’en tant qu’amateur tu vas te soucier de la Sacem si le taulier en face s’en tape ?
Boh c’est un peu plus compliqué
il y a tellement de façon de gerer differente entre ceux qui payent pas, ceux qui payent au black, ceux qui laissent gerer les entrées, ceux qui font des gusos, ceux qui acceptent qu’on achete des gusos, ceux qui veulent des factures d’asso.
Il y a quand meme pas tant de lieu que ça qui font que payer au black
Mais c’est sur que l’histoire des droits sacem, c’est une question secondaire
Une anecdote, ça m’est arrivé avec mon ancien groupe de jouer au black dans des rads ou on faisait faire une decla de diffusion de nos morceaux (protegés par la sacem)
Les tauliers ne payaient pas plus
alors.. concernant les droits SACEM les droit de diffusion sont à l’organisateur.. donc techniquement...
tu es supposé fournir une liste des reprises, et l’organisateur est supposer faire une predeclaration pour avoir l’abbatement de 20% et ensuite donné la feuille.
Le premier forfait classique est de 50 euros depuis 2012.
concernant les cachets le plus simple pour un groupe est d’avoir une asso qui lui permetra de faire une facture si besoin.
PAs de declaration de revenue complementaire tant que celle ci ne represente pas un gros % (je sais plus lequel) de ton activité principal.
apres si t es intermittent, si t es au guso etc.. c est différents
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