[aligator]

Bonjour,

je suis en tournage de clip pour un de mes titres.
- Je suis l'auteur-compositeur de la musique.
- il y a deux interprètes (dont moi)
- une actrice
- un monteur
- une réalisatrice (qui aussi filmé [cadrage])
- une graphiste qui va incruster des personnages dessinés

Questions

- Quel contrat "juste" pouvons-nous signer de telle façon que, dans la mesure ou tout le monde travaille "bénévolement" chacun puisse obtenir des bénéfices dans les cas d'exploitation commerciales ou concours etc. ?
De mon point de vue, le plus simple serait un "16,66%" pour chacun ?
- Que disent les us et coutumes dans ce domaine ?
- Existe-t-il des "modèles" de contrat utilisables (ou adaptables) dans mon cas ?

Merci d'avance pour vos réponses éclairées

[Don Marko]

Citation:

- Quel contrat "juste" pouvons-nous signer de telle façon que, dans la mesure ou tout le monde travaille "bénévolement" chacun puisse obtenir des bénéfices dans les cas d'exploitation commerciales ou concours etc. ?

Je crois qu'a partir du moment ou on est benevole, on est dans le total-gratuit... Il n'est pas question d'interessement aux benefs, sinon ca implique un rapport d'employeur/employe...
Cela dit quand tu ecris :

Citation:

je suis en tournage de clip pour un de mes titres.

Ca revient a te placer toi-meme en qualite d'"employeur"... puisque tu es le seul qui touche des droits sur ce titre (je suppose que tu es a la Sacem et que tu as au prealable depose ce titre)

Citation:

- Existe-t-il des "modèles" de contrat utilisables (ou adaptables) dans mon cas ?

Va voir les bouquins qui sont vendus a l'IRMA ou pose-leur directement la question.

[aligator]

En réponse à Don Marko (message du 29 Juin 2008 à 15:57 )

On est bénévole ... pendant la réalisation du clip ... mais si APRES, on arrive qui sait à le "vendre" je ne sais où ... se posera la question des rétributions ... c'est pour ça que je souhaite prendre les devants ... ;o))
Et donc même moi ... je suis bénévole ! Après dans la mesure ou tout le monde à fait l'effort de s'investir bénévolement, ça me paraitrait normal de partager d'éventuels bénéfices équitablement ...

En tout cas merci pour tes réponses !

[EmaKha]

tu ne peut pas faire de "contrat" étant donné que le travail est bénévole, mais si vous n'êtes pas inscrit en temps qu' association, si un jour vous arrivé a vendre le projet il sera toujours temps de décider car même si tu est le compositeur, il y as un réalisateur un acteur et chacun a un droit de regard sur l'œuvre pour sa contribution artistique.

en faite dans le monde pro ca se passe comme ca :
un producteur passe un contrat avec un réal qui reçoit un salaire MAIS dans le contrat est stipulé que les droit sont reverser au producteur (mais le réal garde un droit de regard sur l'œuvre grâce au droit d'auteur)

dans ton cas tu n'a pas de structure (je pense) qui puisse engagé du personnel, donc comme dit plus haut le jour ou il y aura une exploitation commercial vous pourrez faire valoir les droit de chacun.

pour le moment vous pouvez faire un papier sur lequel vous marquer le rôle de chacun et que dans le cas d'une exploitation l'argent serai rétribué sur une certaine base. et vous le signé tous histoire d'avoir un écrit ou tout le monde est d'accord.