L’EXPLOITATION DES ŒUVRES MUSICALES

Introduction

Le monde du divertissement, je ne vous apprend rien, est une véritable jungle, où règne la loi du plus fort, et où le débutant qui n'a aucun repère a de fortes chances de se faire déposséder de son œuvre....

C’est déjà arrivé, et les petits artistes à qui l’on a volé une mélodie sont légion et aujourd’hui s’en mordent les doigts. Pour éviter de se trouver ruiné par quelque individu peu scrupuleux, la protection juridique constitue la meilleure solution.

Il est dès lors essentiel pour le créateur de connaître certaines notions juridiques fondamentales afin de se protéger efficacement. Plus le musicien est informé, plus il saura se protéger contre ceux qui veulent le perdre à leur profit. Le débutant a tout intérêt à connaître le droit, car personne ne l’aidera lorsqu’il fera ses premières armes dans le métier : des premiers envois de démos au premier contrat de production, il faut connaître ses droits et les moyens de les défendre.

Le droit s’impose au musicien, puisque dans de nombreux cas la violation du droit appelle une sanction, mais il est également dans certains cas un outil, un instrument. Comme vous jouez de votre guitare, dans le cadre des règles d’interprétation, vous pouvez jouer du droit, dans le cadre de règles impératives (les règles du jeu) : le contrat en est le parfait exemple. Le contrat s’impose comme une loi entre les parties mais doit cependant respecter la réglementation en vigueur. La législation elle même, selon qu’elle est interprétée d’une manière ou d’une autre peut s’interpréter en faveur de l’une ou l’autre partie. Ceci explique l’importance accordée à la jurisprudence qui permet de prévoir l’interprétation des lois données par les tribunaux au cas où un conflit surviendrait.

Le droit réglemente le secteur et le structure, en s’adaptant plus ou moins aux usages de la profession. Il ne faut pas croire en la vertu intrinsèque du droit : le droit n’est pas une vérité absolue mais une réalité en perpétuelle évolution qu’il faut nécessairement prendre en compte, dans une optique de prévention ou de protection. La violation d’un droit est reconnue à coup sûr devant les tribunaux, mais dans certains cas il n’est pas sûr que la revendication d’un droit soit justifiée commercialement et/ou soit une bonne stratégie. Il est donc nécessaire de ne pas sacraliser le droit et de toujours mesurer le pour et le contre : il est inutile et souvent même suicidaire dans un secteur comme celui de la musique de revendiquer un droit juste pour se donner de l’importance.

Cela étant dit, cet article a pour but de vous donner une vision générale de la matière assez spécifique qu’est le droit de la musique, mais vu du côté de l’auteur de l’œuvre musicale, c’est à dire celui qui a imaginé et composé l’œuvre. Nous ne parlerons donc des musiciens interprètes, et des droits que ces derniers ont du fait de leur interprétation, que dans la mesure où ces droits ont une conséquence sur les droits de l’auteur.

Il ne s’agit en aucun cas de donner au musicien une vision commerciale, ou pis, commercialiste de la matière. Je ne tiens pas à donner des conseils marketing au débutant, mais à lui donner seulement les moyens juridiques pour se défendre. Ceci modestement, dans la mesure de mes capacités, ce qui me conduit à vous demander de ne pas prendre les lignes qui suivent comme parole d’évangile.

Cet article contient deux niveaux de lecture, à l’instar des manuels de droit :

- Un premier niveau, à l’usage de tous : ce sont les paragraphes en caractères normaux

- Un second niveau, un peu plus complexe, afin de permettre une relative exhaustivité : il comprend les paragraphes en plus petits caractères, en plus du premier niveau.

Vous êtes libres de parcourir les chapitres et les paragraphes comme vous l’entendez : j’ai conçu cet article comme un manuel, dont la lecture intégrale ne vous sera pas forcément utile. Ne vous obligez donc pas à lire toutes mes élucubrations sur les querelles doctrinales ou sur la délimitations territoriale du droit d’auteur.

• 1ère partie : Quelques définitions et rudiments du droit d’auteur
• 2ème partie : Protéger son oeuvre
• 3ème partie : L’exploitation par la technique contractuelle
• 4ème partie : la gestion collective

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Je remercie messieurs les professeurs H.-J. Lucas, P. Gaudrat et M. Cotnoir, madame le Professeur M.-E Laporte Legeais, Maître Pascal Kamina, avocat au barreau de Paris, à messieurs D. Lefranc, brillant juriste en droit de la musique, A. Bertrand, auteur d’un livre remarquable sur le droit de la musique (« La musique et le droit », Editions LITEC), Suzann (dont j’ai hélas oublié le nom de famille), professeur de droit dans le Minnesota (USA), et les Editions Dalloz, sans qui cet article n’aurait pu voir le jour.